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Marques déposées par CHATEAU REAL D'OR
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CUVEE LA TUILIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVEE LA TUILIERE
CHATEAU REAL D'OR

Numéro de dépôt :
4582062
Date de dépôt :
16/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2029
CUVEE LA TUILIERE de CHATEAU REAL D\'OR

Présentation de la marque CUVEE LA TUILIERE

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2019 par CHATEAU REAL D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE LA TUILIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est CHATEAU REAL D'OR domicilié(e) ROUTE DES MAYONS - 83590 - GONFARON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOIS LETHIER domicilié(e) ROUTE DES MAYONS - 83590 - GONFARON - France.

La marque CUVEE LA TUILIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4582062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LA TUILIERE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2029.

CHATEAU REAL D'OR a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LA ROTONDE , REAL D'OR , LA BELLE DE PROVENCE


CHATEAU REAL D'OR - ROUTE DES MAYONS - 83590 - GONFARON - France


Monsieur FRANCOIS LETHIER - ROUTE DES MAYONS - 83590 - GONFARON - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.